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Le site http://www.chevillotte-webstore.com est édité par CHEVILLOTTE SAS

Siège social : 151 Boulevard Haussmann 75008 Paris.

Téléphone 01 47 42 12 10

Président et Directeur de la Publication : Matthieu Da Costa Noble

 

Création graphique, réalisation et hébergement du site

 

SYNOLIA SARL

51 avenue Jean Jaurès

69007 LYON

 

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Les photos sont protégées par les droits d'auteur. Toute copie ou reproduction doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de la part de la société CHEVILLOTTE.

 

La société CHEVILLOTTE ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

 

L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

 

Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre  est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. L’aggravation des peines a été introduite par la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, JO 10 mars 2004.

 

Traitement des données nominatives

 

Les informations nominatives vous concernant sont exclusivement destinées à la société CHEVILLOTTE.

 

Vous disposez du droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons légitimes, à ce que ces informations fassent l'objet d'un traitement. Vous disposez aussi d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations vous concernant dans les conditions prévues par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. Afin de l'exercer, vous pouvez vous adresser à CHEVILLOTTE  Siège social : 151 Boulevard Haussmann 75008 Paris.

 

Le site www.chevillotte-webstore.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL n° $LX0116415N.

 

Accès au site

 

L’accès à l’url http://www.chevillotte-webstore.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

 

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

 

Informations techniques

 

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